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EVOLUTION DES FACTEURS DE PENIBILITE

 Octobre 2017

 

LES RISQUES PROFESSIONNELS ET LES SEUILS D’EXPOSITION

AU DELÀ DESQUELS LA PÉNIBILITÉ EST RECONNUE

 

 

Depuis le 1er octobre 2017, 6 facteurs de pénibilité sont applicables:

 

FACTEUR DE RISQUES PROFESSIONNELS

SEUIL

Action ou situation

Intensité minimale

Durée minimale

Activités exercées en milieu hyperbare

Interventions ou travaux

1 200 hectopascals

60 interventions ou travaux par an

Températures extrêmes

Température inférieure ou égale à 5 degrés Celsius ou au moins égale à 30 degrés Celsius

900h/an

Bruit

Niveau d'exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures d'au moins 80 décibels (A)

600h/an

Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels (C)

120 fois /an

Travail de nuit

Une heure de travail entre 24 heures et 5 heures

120 nuits /an

Travail en équipes successives alternantes

Travail en équipes successives alternantes impliquant au minimum une heure de travail entre 24 heures et 5 heures

50 nuits /an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d'une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini

Temps de cycle inférieur ou égal à 1 minute

900h/an

30 actions techniques ou plus par minute avec un temps de cycle supérieur à 1 minute